1. PRÉSENTATION DU SITE :

Conformément aux dispositions légales, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.sequoia.bio les informations suivantes :

Informations légales : 

Statut du propriétaire : Société à responsabilité limitée
Préfixe : SPRL
Nom de la Société : Sequoia Web
Adresse : Chaussée de Saint-Job, 532 – 1180 Bruxelles
Tél  : +32 2 379 01 92
Numéro TVA intracommunautaire : BE 0661.631.555
Adresse de courrier électronique : info@sequoia.bio

Le Créateur du site est : Web In Progress (Stellar Brains SPRL)
Le Responsable de la publication est : Sequoia Web SPRL
Contactez le responsable de la publication : info@sequoia.bio
Le responsable de la publication est une personne morale.

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS :

L’utilisation du site www.sequoia.bio implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation  décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, aussi les utilisateurs du site www.sequoia.bio sont  invités à les consulter de manière régulière.
www.sequoia.bio est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.sequoia.bio s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.sequoia.bio ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

Le site www.sequoia.bio est mis à jour régulièrement par le propriétaire du site. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et  s’imposent à l’utilisateur sans réserve. L’utilisateur est réputé les accepter sans réserve et s’y référer régulièrement pour prendre connaissance des modifications.
Le site www.sequoia.bio se réserve aussi le droit de céder, transférer, ce sans préavis les droits et/ou obligations des présentes mentions légales. En continuant à utiliser les Services du site www.sequoia.bio , l’utilisateur reconnaît accepter les modifications des conditions générales qui seraient intervenues.

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS :

Le site www.sequoia.bio a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.sequoia.bio des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.sequoia.bio sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. LIMITES DE RESPONSABILITÉ :

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L’utilisateur dégage la responsabilité de www.sequoia.bio pour tout préjudice qu’il pourrait subir ou faire subir, directement ou indirectement, du fait des services proposés. Seule la responsabilité de l’utilisateur est engagée par l’utilisation du service proposé et celui-ci dégage expressément le site www.sequoia.bio de toute responsabilité vis à vis de tiers.
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